Mentions Légales

background-hero2x-1

Propriétaire du site
PLOTFOX PRODUCTION
SARL au capital de 3 330 euros
Siège social : 1 allée de la Brie – 77150 LESIGNY
Siret : 813 230 695 00013 – RCS : MELUN
Contact : contact[at]plotfox.fr
Directeur de la publication : Charlotte Faubert
Hébergement
Hébergeur : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.plotfox.fr sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction, diffusion, vente, publication ou exploitation de tout ou partie des éléments du site www.plotfox.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

Demandez nous conseil

“En 30 minutes je vais tout passer en revue avec vous pour comprendre votre besoin” — Charlotte, Directrice